COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2010  


Après lecture du compte rendu de la réunion du 26 mars 2010, Monsieur le Maire ouvre la séance et présente la suite donnée sur les points abordés ce jour là.

  1. Les voies communales ont été réparées après un hiver très rigoureux. 104 tonnes d’enrobés ont été mis en place par les employés communaux aidés de quelques élus. Le transport a été effectué par l’entreprise DucrocqTP.

  2. Le chemin de Bournizel a été également restauré sur sa partie la plus mauvaise. Une grue a été louée auprès d’Helfaut Travaux.

  3. Les travaux d’Aménagement de l’Impasse du Blanc Guénon, de la place de l’Eglise, et du Parking de la salle d’Activités sont terminés. L’entreprise RCFC a réalisé un très bon travail pour un coût total de 66 520€ HT. L’enrobé sur la partie intérieure du cimetière a été posé gracieusement par l’entreprise.

  4. Une alarme a été installée dans les locaux de la mairie par l’entreprise ADM de Lumbres pour la somme de 1 695€ HT.

  5. Madame Outtier, notaire à Lumbres prépare l’acte de vente de la parcelle B n°601 au profit de Monsieur et Madame Tudo.

  6. Le columbarium est en cours de fabrication.

  7. Le repas des aînés (86 personnes) a permis de passer un agréable moment autour d’une bonne table. Le coût par personne fut de 18€20.
     

L’ordre du jour de la séance est relu :

  • Monsieur le Maire donne lecture à l’assemblée d’une délibération à prendre au profit de la CCPL et concernant la compétence : Action Sociale d’Intérêt communautaire, étant définis d’intérêt communautaire :
    - La création d’un relais d’Assistantes maternelles.
    - Le transport de denrées alimentaires au profit des familles nécessiteuses.
    - La construction d’une MARPA à Nielles les Bléquin.
    Le Conseil municipal accepte la modification des statuts de la CCPL par l’ajout de la Compétence : Action sociale d’intérêt communautaire avec les missions décrites ci-dessus.
     

  • Monsieur le Maire expose ensuite le projet de mandat au profit de la Fédération Départementale d’Energie du Pas-de-Calais pour assurer la mission de validation et de valorisation des Certificats d’Economie d’Energie que la Commune obtiendrait dans des opérations futures de maîtrise de l’énergie.
    Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte ce projet.
     

  • Monsieur le Maire propose de continuer la réalisation d’un caniveau d’évacuation des eaux pluviales dans la rue des Creuses (jusqu’à la dernière habitation). Une première partie a été faite en béton.
    L’assemblée accepte cette proposition. Les travaux seront effectués dans les prochaines semaines, par le personnel communal aidé de quelques élus.
     

  • Le dortoir de l’école doit être agrandi au regard du nombre d’élèves qui font la sieste chaque après-midi.
    Le Conseil municipal décide d’aménager un nouvel espace de repos dans le hall de l’école. De nouvelles couchettes seront également achetées.
    L’isolation du préau sera également revue.
     

  • A l’occasion du 14 juillet : - 8 diplômes du travail seront remis - Les élèves partant au collège recevront un dictionnaire. Cette année un choix sera possible : français, anglais ou allemand.
     

  • La fête Communale se déroulera les 24/25 et 26 juillet. Au programme : randonnée, pétanque, concours de déguisements pour les enfants de 3 à 14 ans, concert, spectacle, repas campagnard, feu d’artifice, attractions foraines, danse country, soirées dansantes.
     

  • Carte Communale
    Monsieur le Maire donne le compte-rendu de la réunion du 12 mai avec Monsieur Vérité de la DDTM, chargé de mission de l’Audomarois.
    Des remarques ont été formulées concernant les certificats d’Urbanisme déposés par la SARL Energie Bois. Le terrain est comparable à une friche industrielle. Il est irrécupérable pour l’agriculture. Dans le projet de carte communale une étude « Amendement Dupont » existe. Le demandeur peut donc contester la décision.
    Concernant la carte communale, les propositions faites par le Conseil municipal font l’objet de nombreuses réserves.
    L’assemblée, après délibération, souhaite une nouvelle intervention du bureau d’études Cités et Paysages qui avait réalisé le document d’urbanisme en 2007.
    Par ailleurs Monsieur le Maire va provoquer une réunion avec les responsables de la Préfecture d’Arras afin d’accélérer le dossier.
    Le Conseil municipal souhaite aboutir rapidement.
     

  • Compte Administratif 2009
    Monsieur le Maire présente les résultats du Compte Administratif 2009 :

    En Fonctionnement Mandats émis 296 575,33 €  (dépenses)
    Titre émis 309 249,31 €  (recettes)
    + Excédant 2008 154 949,00 €
    En Investissement Mandats émis 126 910,85 €  (dépenses)
    Titre émis 311 155,09 €  (recettes)
    Principales réalisations Signalisation    1 443,57 €
    Eclairage Public  43 804,02 €
    Godet Tracteur    1 554,80 €
    Plantations salle    1 529,90 €
    Bâtiments scolaires  21 984,79 €
    Travaux électriques    4 494,57 €
    Voirie  24 761,13 €

    Ce compte administratif est voté à l’unanimité par les membres présents.

Questions Diverses :

  1. Heures complémentaires et supplémentaires des agents :
    Mr le Maire informe le conseil municipal que peuvent être amenés à effectuer des heures supplémentaires ou complémentaires, en raison des nécessités de service et à la demande du maire, les agents titulaires et non titulaires à temps complet et à temps partiel de catégorie C et de catégorie B.
    Le Conseil Municipal accepte de rémunérer ces heures.

  2. Cantine scolaire :
    Devant le nombre important d’élèves mangeant à la cantine scolaire, le Conseil Municipal décide de faire effectuer le nettoyage de la salle de restauration par Mme Lecomte Jeannine; ainsi Mme Lefebvre Delphine aura davantage de temps pour la préparation des repas.
     

Le Maire,
C. TELLIER