COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2008

 

• Aménagement du parking de la salle d’Activités ( enrobé – évacuation des eaux)
  Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet de mise en place d’un enrobé avec évacuation des eaux de pluie pour le parking de la salle d’activités.
  Après consultation du directeur de la Maison du Département ( Représentant du Conseil Général ), il est vivement conseillé de demander l’assistance d’un bureau d’études qui dirigerait l’exécution des travaux.
  Le CONSEIL MUNICIPAL,  après en avoir délibéré, accepte donc la proposition INGEO Aménagement de St Omer pour cette assistance.

• Chemins AFR Acquin Westbécourt :
  Monsieur le Maire informe l’assemblée que l’Association Foncière du Remembrement d’Acquin Westbécourt sera prochainement dissoute.
  Après une entrevue avec Monsieur le Maire d’Acquin, trois chemins situés sur Seninghem à la Raiderie ( chemin de la Justice, chemin du fond de Ramendal, et chemin de la Vallée des Communes ) sont à acquérir par la Commune. Une estimation, du service des Domaines sera effectuée ( surface totale 1ha 12a 22ca ).
  Le CONSEIL MUNICIPAL,  après en avoir délibéré, accepte d’acquérir ces chemins.

• Temps de Travail de Madame Sauvage Christelle : - Adjoint Administratif
  Suite à l’arrêt de Monsieur Roussel à compter du 1er Novembre 2008,
  Le CONSEIL MUNICIPAL,  après en avoir délibéré, décide de porter le temps de travail de Madame Sauvage à 22h hebdomadaires (environ 65%).

• Correspondant « Défense » :
  Mr Pascal Gallet est désigné Correspondant Défense pour la Commune de Seninghem.

• Rapport Annuel (2007) de l’élimination des déchets :
  Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport annuel 2007 de l’Elimination des déchets établi par la CCPL du Pays de Lumbres :
      - 260,03kg / an / habitant dont :
              - Emballages ménagers : 54,58kg
              - Verre : 60,51kg
              - Refus de tri : 6,19kg / an / habitant 
      - Coût total : 1 834 431,69 € …..
  Le produit de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères est de : 860 919 €.
  Ce rapport est accepté par l’Assemblée.

• Questions Diverses :
  1/ Un contrat « Enfant et Jeunesse » sur une durée de 4 années est établi entre la CAF de Calais et la Commune de Seninghem pour le fonctionnement du Centre de Loisirs. Ce contrat permettra d’obtenir des aides allant jusqu'à 55% du coût total. Il soutient les territoires les moins bien servis et répond aux besoins des familles et de leurs enfants.
  2/ Mr Decroo a présenté à Mr le Maire un projet de lotir sur sa propriété ( environ 5ha ). Celui-ci va nécessiter une modification de la Carte Communale, Monsieur le Maire va s’informer de cette possibilité.
  Avant toute prise de décision, le Conseil Municipal souhaite obtenir des informations complémentaires : - Nombre d’habitations - Extension des réseaux, - Viabilisation des parcelles , - Accès uniquement sur la rue Hamet qui devra être aménagée… à la charge du lotisseur ou non ?
  3/ La parcelle qui vient d’être nettoyée située à Watterdal, ne sera pas louée. Une plantation d’arbres est décidée sur ce terrain.
  4/ Une subvention de 100€ est accordée à la Fondation du Patrimoine qui soutient les projets de restauration.
  5/ L’Impasse du Blanc Guénon a été acquise par la Commune ( 246 m2 ).
  6/ Monsieur le Maire propose l’organisation d’une Cérémonie de Vœux le Samedi 10 Janvier 2009 à 17h30.
  7/ Quelques Chemins ( - Val du bois - Argilières - Fond de la Vancre - rue Hémont ) seront remis en état dans les prochains jours.
  8/ L’organisation du Téléthon les 6 et 7 Décembre est bien avancée. De nombreuses Activités pour Tous sont programmées. - Coordonnateur : Mr Christophe Leclercq.

Le Maire,
C. TELLIER