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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2009 |
Mr le Maire ouvre la séance et donne lecture
du compte-rendu de la dernière réunion (27 Mars 2009). Il informe
ensuite l’assemblée sur les différentes démarches entreprises :
Un sondage auprès des habitants de la RN42 ( côté Est ) à La Raiderie concernant la mise en place d’un Cidex (ensemble de boîtes aux lettres avec boîte postale) a été réalisé et une très large majorité (88%) refuse ce projet. Celui-ci est donc abandonné.
Après l’entrevue avec le technicien du Conseil Général et le responsable de la Société Merlier en date du 21 Avril, le car de ramassage scolaire arrivant de Watterdal ne passera plus par la rue des Creuses mais par le nouveau carrefour et la RD 204. Par ailleurs, il s’arrêtera également au niveau de la rue Hémont pour les collégiens de ce secteur. Ce changement prendra effet début Juin. La signalisation au sol de tous les arrêts et les passages pour piétons ont été refaits par l’employé communal. Des panneaux réglementaires seront également posés.
Mr Guy Vasseur, suite à son CU négatif, demande par l’intermédiaire d’un avocat réparation pour le préjudice subi (41 000€). Mr le Maire a refusé cette demande car le document a été délivré par le Préfet du Pas de Calais alors que le Conseil Municipal avait soutenu Mr Vasseur dans ses démarches.
En liaison avec le Pôle Emploi, un contrat d’accompagnement vers l’emploi d’une durée maximum de 24 mois a été finalisé. Il est pris en charge à hauteur de 90% par l’Etat mais le temps de travail est finalement de 20 heures/semaine, les critères de recrutement sont très spécifiques et un tutorat doit être mis en place.
Compte Administratif 2008 :
Mr le Maire présente au Conseil Municipal les résultats de
l’année 2008 en Dépenses et Recettes pour les sections de
Fonctionnement et d’Investissement :
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
242 288.05 €
208 390.87 €
Recettes
291 157.54 €
85 865.27 €
Excédent 2007
154 949.00 €
41 049.00 €
Résultat de clôture + 203
819.41 €
- 81 475.73 €
Restes à réaliser Dépenses : 167
470.00 €
Restes à réaliser Recettes :
90 492.39 €
Remarque : - Les soldes des subventions pour la
construction de la salle sont en cours de versement.
Le Compte Administratif 2008 est accepté par les 14 membres
présents.
Gros Travaux :
A. La mise en place d’un enrobé à chaud par
une entreprise de travaux publics sera réalisée : - rue des Grands
Bois, - route nationale 42, - rue des Dornes, - rue Paul Lefrançois,
et - rue d’Acquin. Coût T.T.C : - 160€ la tonne. Les autres rues
seront réparées par du calcaire à froid.
B. La partie « terrasse » de la toiture de l’école sera
entièrement renouvelée avec la pose d’un isolant de 60 mm.
L’entreprise Maillot de Fruges effectuera les travaux. Coût T.T.C :
-14 808.79€.
C. Pour la pose des faux-plafonds dans les 3 classes, des
précisions seront demandées sur les devis fournis : - coefficient
thermique des produits proposés, - engagement sur la date des
travaux ( Août ).
D. Une nouvelle extension de l’éclairage public est
programmée : - 11 points lumineux dont - 3 sur la RN42, - 4 rue
Hamet, - 2 rue des Grands Bois et - 2 rue Paul Lefrançois. Des
lampes EPLED à économie d’énergie et d’une durée de vie plus longue
seront utilisées. Coût T.T.C : -28 000€. La Fédération
Départementale de l’Energie participera au financement à hauteur de
60 %.
E. Sur la rue Hamet, il est décidé la pose de 225 m de tuyaux
en 315 mm et celle de 10 puisards. Deux traversées de la voie seront
réalisées. Coût T.T.C des fournitures : - 5800€. A cela,
s’ajouteront l’achat de cailloux, la location d’outils et machines
ainsi qu’un enrobé sur les traversées et les accotements.
F. Concernant le parking de la salle d’Activités, le conseil
municipal décide d’attendre l’accord de la subvention D.G.E ( Etat )
qui est la part la plus importante des aides à obtenir.
DUCASSE 2009 :
Comme chaque année, la municipalité prendra en charge
l’organisation de la brocante, les attractions foraines et le feu
d’Artifice. L’Association Sportive et Culturelle proposera les
autres animations.
Questions diverses :
A. Centre de Loisirs en Juillet : Mme
Leurs Caroline en sera la directrice. Les monitrices et moniteurs
seront les suivants : - Mme Foulon G, Melle Mouchon C, Mme Lebas E,
Mr Ducrocq A ( Diplômés BAFA ), Melle Evrard L, Melle Morville M
(monitrices avec expérience) , Melle Impinés M, Melle Douchet J, Mr
Duval K, Mr Fortin A, et Mr Gallet H (aide-moniteurs). Les
indemnités seront fixées en fonction de la qualification de chacun.
Mr le Maire rappelle que la C.A.F subventionne ce centre de Loisirs
dans le cadre d’un contrat « enfant et jeunesse » à raison de 55% du
coût total.
B. Assurance communale : Mr le Maire présente à l’assemblée
un devis établi par le Crédit Agricole en association avec la Smacl.
Le montant est moins élevé qu’avec la société actuelle ( Groupama ).
Le Conseil municipal décide de demander à Groupama de revoir son
tarif, ainsi qu’une estimation à d’autres groupes d’assurances. Une
économie non négligeable peut être réalisée.
C. Repas des Ainés : La simplicité des plats servis est
évoquée. Le coût de la manifestation s’est élevé à 1415€
D. Le SmageAa a été contacté pour trouver une solution au
ruissellement des eaux sur la RD 204 au lieu-dit : « La vallée du
Parc »
E. La divagation de certains chiens est de nouveau évoquée.
Le Conseil Municipal demande aux propriétaires de faire preuve de
bonne volonté et de garder leur animal dans leur propriété ou leur
enclos afin de ne pas causer de désagréments à autrui.F. Mr le Maire rappelle au Conseil
Municipal le projet de résorption des zones exclues de l'internet
haut débit. Le marché de mise en place de cette infrastructure a été
attribué aux sociétés XILAN SOGETREL. Après prise de connaissance
des différents éléments du projet, le Conseil Municipal autorise le
maire à engager la discussion et les visites ainsi qu'à signer les
conventions concernant ce projet de résorption des zones exclues de
l'internet haut débit.
Le Maire,
C. TELLIER