| PROCES VERBAL de l’installation du Conseil municipal et de l’élection du maire et des adjoints |
L’an deux mille quatorze
Le Dimanche 30 mars à 10 heures
Le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, en suite de convocation en date du 24 mars 2014.
Etaient présents : Tous les Conseillers municipaux élus au 1er tour le Dimanche 23 Mars 2014
Installation des conseillers municipaux
La séance a été ouverte sous la présidence de Mr Christian TELLIER qui a déclaré les membres du conseil municipal : PH AVART, C LECLERCQ, D EVRARD, C FRAMMERY, J-M EVRARD, M DENEUVILLE, C TELLIER, J LOUIS, J M GUILBERT, S LARDEUR, C MORVILLE, J C MILLAMON, P DUVAL, et J C BOUFFART installés dans leur fonction.
Monsieur Philippe DUVAL est élu secrétaire.Election du Maire
Monsieur Jean Claude BOUFFART, le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée. Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré quinze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L.2121-17 du CGCT était remplie.
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du Maire. Messieurs Paul Henri AVART et Daniel EVRARD ont été désignés comme assesseurs.
Après appel de candidature et vote à bulletin secret, au premier tour de scrutin, Monsieur Christian TELLIER a été élu maire avec 14 suffrages exprimés.Désignation du nombre d’adjoints
Sous la présidence de Monsieur Christian TELLIER, élu maire, le conseil municipal est invité à procéder à l’élection des adjoints. Il est rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le Maire.
Le président a indiqué que la commune peut disposer de quatre adjoints au Maire au maximum. Elle doit disposer d’un adjoint au maire au minimum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de quatre adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à quatre le nombre des adjoints au maire de la commune.Election du premier adjoint
Après appel de candidature et vote à bulletin secret, au premier tour de scrutin, Monsieur Jean-Claude BOUFFART a été élu 1er adjoint avec 14 suffrages exprimés.
Election du deuxième adjoint
Après appel de candidature et vote à bulletin secret, au premier tour de scrutin, Monsieur Jean-Luc CHOCHOY a été élu 2e adjoint avec 14 suffrages exprimés.
Election du troisième adjoint
Après appel de candidature et vote à bulletin secret, au premier tour de scrutin, Monsieur Jacques LOUIS a été élu 3e adjoint avec 13 suffrages exprimés.
Election du quatrième adjoint
Après appel de candidature et vote à bulletin secret, au premier tour de scrutin, Madame Claudine MORVILLE a été élue 4e adjoint avec 13 suffrages exprimés
Le procès verbal a été signé à 11 heures par Monsieur le maire, le conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs désignés et le secrétaire.
COMMISSIONSMonsieur le maire invite l’assemblée à élire à bulletin secret les délégués des différentes commissions.
Communauté de communes :
Après appel de candidature, et vote à bulletin secret, Messieurs Christian TELLIER (1er titulaire) et Daniel EVRARD (2e titulaire) ont été désignés délégués titulaires par quatorze suffrages exprimés.
Après appel de candidature, et vote à bulletin secret, Messieurs Jean-Luc CHOCHOY et Jean-Marie GUILBERT ont été désignés délégués titulaires par quatorze suffrages exprimés. Monsieur Christian TELLIER a été désigné délégué suppléant par quatorze suffrages exprimés.
Après appel de candidature, et vote à bulletin secret, Messieurs Joseph-Marie EVRARD et Philippe DUVAL ont été désignés délégués titulaires par quatorze suffrages exprimés. Monsieur Christophe LECLERCQ a été désigné délégué suppléant par quatorze suffrages exprimés.
Après appel de candidature, et vote à bulletin secret, Mesdames Marilène DENEUVILLE, Charline FRAMMERY et Messieurs Jean-Marie GUILBERT et Jacques LOUIS ont été désignés membres de cette commission par quatorze suffrages exprimés.
Après appel de candidature, et vote à bulletin secret, Messieurs Jean-Claude BOUFFART, Philippe DUVAL et Christophe LECLERCQ ont été désignés délégués titulaires par quatorze suffrages exprimés.
Madame Claudine MORVILLE, Messieurs Joseph-Marie EVRARD et Jean-Claude MILLAMON ont été désignés délégués suppléants par quatorze suffrages exprimés.
COMMISSIONS COMMUNALES et DELEGATIONS
Après délibéré, l’assemblée décide de créer cinq commissions communales dont la délégation sera attribuée aux adjoints élus
Cette commission sera chargée de
- La préparation du Budget communal
- Des investissements à réaliser
- Des participations diverses, des subventions
Sont désignés membres de cette commission : Claudine MORVILLE, Jacques LOUIS, Paul-Henri AVART, Daniel EVRARD, Jean-Claude MILLAMON
Cette commission sera chargée
- Des travaux de bâtiments, de voirie, du suivi de ceux-ci
- Des chemins
- De la sécurité
- Des aides ponctuelles aux employés communaux
Sont désignés membres de cette commission : Jacques LOUIS, Christophe LECLERCQ, Joseph-Marie EVRARD, Jean-Claude MILLAMON, Jean-Marie GUILBERT, Paul-Henri AVART.
Sont désignés membres de cette commission : Christophe LECLERCQ et Philippe DUVAL.
Cette commission sera chargée
- De l’organisation et de la préparation des manifestations communales (Arbre de Noël, Chasse aux œufs, du 14 Juillet…)
- Du concours des maisons fleuries
- De la cantine, de la garderie, du transport scolaire
- Des Activités périscolaires
- Du Centre de Loisirs
Sont désignés membres de cette commission: Charline FRAMMERY, Sylviane LARDEUR, Marilène DENEUVILLE, Philippe DUVAL, Jean-Claude MILLAMON
Sont désignés membres de cette commission : Sylviane LARDEUR, PHILIPPE DUVAL et Daniel EVRARD,