COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 31 AOUT 2012  


Présents : Tous les Conseillers Municipaux à l’exception de : Mmes DUFOUR Alexandra, MORVILLE Claudine, et Mrs EVRARD Joseph-Marie, HERICOURT Dominique, et MILLAMON Jean-Claude.

Après lecture du Compte-rendu de la réunion du 16 JUILLET 2012, Mr le Maire ouvre la séance et donne au Conseil Municipal quelques informations supplémentaires sur les points abordés ce jour-là :

  • Concours des Maisons Fleuries : Le Jury est passé 2 fois. La remise des lots à tous les participants se fera comme l’an dernier le 11 Novembre. Il est proposé d’offrir des bons d’achats dans différents magasins spécialisés en espaces verts.

  • Concernant les travaux de voirie : Les accotements rue Paul Lefrançois sont pratiquement terminés. Les réparations de quelques rues au hameau de Watterdal seront effectuées avec Ducrocq T.P le mercredi 5 Septembre.

  • Melle Camille Lefebvre dont le contrat CUI vient d’être renouvelé, est en arrêt de travail jusqu’au 10 Septembre. Son remplacement sera assuré par les autres employés.

  • Les pierres commandées pour la restauration de l’Arche sont arrivées. Il faut aller les chercher à Fauquembergues.

  • Le Budget "Dépenses" du Centre de loisirs a été réduit de 1856€.
     

L’ordre du jour de la séance est relu :

  1. Garderie scolaire: Mr Le Maire informe le Conseil Municipal qu’à ce jour, plus aucun contrat CUI avec Pôle Emploi ou la Mission Locale ne peut être établi. Un nouveau type de contrat doit être mis en place en Décembre ou Janvier. La mise en place de la garderie avait été acceptée par les 3 municipalités du RPI sous cette condition. Actuellement, on ne peut donc que recruter une personne par contrat à durée déterminée. Après concertation avec les maires concernés, il semble judicieux d’établir un CDD d’une durée de 2 mois (qui peut être renouvelé) pour la mise en place de cette garderie et parmi les postulants à ce poste de surveillance, il ne faut pas nommer une personne qui pourrait bénéficier des nouveaux contrats à venir.
    Après délibération, le Conseil Municipal accepte d’établir un contrat à durée déterminée de 2 mois pour la garderie. Melle Céline RAEVEL est choisie pour ce poste de surveillance avec une durée hebdomadaire de travail de 16 heures.
    Par ailleurs, Mr le Maire de Bayenghem les Seninghem a reconduit dans ses fonctions avec un CDD de 2 mois la personne qui était en place ces 2 dernières années dans l’ école.
     

  2. Toiture de l’église : Mr le Maire rappelle qu’un devis avait été accepté par l’assemblée lors de la dernière réunion afin de réaliser le nettoyage de la toiture de l’église. Le responsable de l’entreprise, après quelques minutes de travail, a prétexté devoir utiliser un produit supplémentaire dont le coût s’élevait à 1500€. Cette nouvelle condition fut refusée par le maire, et les travaux stoppés.
    Après délibération, le Conseil Municipal refuse également cette dépense supplémentaire.
     

  3. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des Déchets : Mr le Maire présente le rapport de l’exercice 2011 qui comprend les indicateurs techniques et les indicateurs financiers. Ce sont 5 181,80 tonnes d’ordures ménagères (256,17kg/an/habitant) qui ont été collectées soit 39,44 tonnes de plus qu’en 2010. Il y a eu : 1 024,324 tonnes d’emballages ménagers (carton, papier journaux, acier..), et 1 098,42 tonnes de verre.
    En 2011 : 173,132 tonnes de déchets ont été refusées au centre de tri (coût supplémentaire).
    Le montant total des dépenses du service de collecte et de traitement des déchets ménagers s’est élevé à : 1 918 690,79€.
    Le produit de la Taxe d’enlèvement des Ordures Ménagères est de : 1 056 536€. Le total des recettes s’élève à : 1 384 499.70€
    Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le présent rapport.

     

  4. Questions diverses :

    A) Le temps de travail des 2 agents techniques (voirie, bâtiments et espaces verts) est évoqué. Ils ont chacun un nombre important d’heures à récupérer. Après délibération, l’assemblée demande à chacun d’eux de respecter le nombre d’heures hebdomadaires à effectuer ; par ailleurs, le recours à des entreprises pour certains travaux est envisagé. Par ailleurs, l’aide de bénévoles à la demande des élus est la bienvenue mais une présence quotidienne n’est pas nécessaire.

    B) La communauté de communes du Pays de Lumbres organisera sa 2éme fête le 9 Juin 2013. Le thème en sera « Musiques et Danses du monde ». Une 1ére réunion est programmée le 25 Septembre à Esquerdes à 18h30 .

    C) La fête du Parc des Caps et Marais d’Opale aura lieu le dimanche 9 Septembre à SAMER.
    D) Le devis pour l’acquisition d’une balayeuse est rappelé (1 9001.64 TTC). Mr le Maire propose de prévoir cet achat sur le Budget 2013.L’acquisition d’une remorque est également évoquée.

Le Maire,
C. TELLIER