COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 10 DECEMBRE 2013

Présents : Tous les Conseillers Municipaux à l’exception de Mme Dufour Alexandra et Mr Hericourt Dominique.

Secrétaire de la séance : Mr Millamon Jean-Claude

Après lecture du Compte-rendu de la réunion du 25 Octobre 2013, Mr le Maire ouvre la séance et donne à l’assemblée quelques informations complémentaires sur les différents points abordés ce jour-là :

• La rénovation du Monument aux morts a été achevée pour le 11 Novembre. C’est une belle réalisation. Le coût du marbre et de sa pose s’élève à 4 480€ TTC. (dépense prévue en section d’investissement).

• Le Téléthon du 7 Décembre fut une réussite malgré moins d’animations. Mr le Maire remercie tous les participants ainsi que les bénévoles et les commerçants.

• A propos de la ligne de Trésorerie, 55 000€ ont été remboursés début Novembre. Le reste le sera le 30 Décembre.

L’ordre du jour de la séance est relu :

A) Travaux le long de la rue des Dornes à La Raiderie : Mr le Maire informe le Conseil Municipal du mécontentement du propriétaire et du locataire de la parcelle située sur la commune de Coulomby mais le long de la rue des Dornes, à la Raiderie. La voie désormais plus haute depuis sa rénovation empêche l’écoulement des eaux pluviales. Il s’est rendu sur place avec un responsable de la Sté Colas Nord Picardie qui propose, après accord du propriétaire, de réaliser un fossé de collecte des eaux (60m) ainsi qu’un puits d’infiltration d’une profondeur de 7 à 8 m. Le coût des travaux s’élèveraient à 3 650€ T.T.C. Le Maire donne ensuite lecture d’un courrier sur d’autres solutions à apporter : éviter la monoculture du maïs, le matraquage du sol… planter une haie le long de la parcelle.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte la réalisation des travaux, ci-dessus, mais demande une éventuelle participation financière de la commune de Coulomby.

B) Nomination d’un agent d’entretien à temps complet : Mr le Maire informe le Conseil Municipal que le contrat CUI de Mr Lorthioy Gérard s’achève le 31 Décembre 2013. Recruté de cette manière, depuis le 15 Mai 2009, celui-ci donne entière satisfaction. Mr le Maire propose donc la nomination de Mr Lorthioy Gérard comme agent d’entretien (CDI temps complet) à compter du 1er Janvier 2014 (en remplacement de Mme Lecomte Jeannine partie en retraite). Il sera stagiaire pendant un an.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte cette proposition, et autorise Mr le Maire à prendre l’arrêté de nomination de Mr Lorthioy G.

C) Distribution du colis des Ainés:
Mr le Maire informe l’assemblée que les colis de Noël des Ainés seront livrés ce Jeudi 11 Décembre par la société « Hazebrouck Délices ». Il est décidé de les distribuer les 19 et 20 Décembre selon la répartition établie (6 ou 7 colis pour chaque groupe de 2 personnes).

D) Réforme des rythmes scolaires et organisation de la semaine scolaire en Septembre 2014 : Mr le Maire rappelle la proposition du Conseil Municipal concernant l’organisation de la semaine scolaire en Septembre 2014. Il donne le compte-rendu du Conseil d’école du RPI en date du 8 novembre, et les résultats du sondage auprès des parents d’élèves. Les Maires et Adjoints des 3 communes du RPI se sont réunis le 26 novembre. Il a finalement été retenu la solution suivante pour Seninghem :
- Lundi : classe de 9h20 à 12h20 puis de 14h à16h30 (5h30),
- Mardi, Jeudi, et Vendredi : classe de 9h20 à 12h20 puis de 14h à16h0 (5h10) et activités périscolaires de 16h10 à 17h10.
- Mercredi : classe de 9h20 à 12h20.

La garderie sera maintenue.

Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité accepte l’organisation proposée et demande que le fond d’aide aux communes soit maintenu au-delà de l’année scolaire 2014/2015. Les taux d’encadrement doivent être plus souples et l’accueil de qualité. Cette réforme ne doit pas entrainer une hausse des impôts locaux!


E) Questions diverses :

1. L’Arbre de Noël va se dérouler ce Vendredi 13 Décembre à 18h30 en la salle d’Activités. Le Père Noël distribuera 141 cadeaux ! Les membres du Conseil Municipal sont priés de l’aider. Les employés communaux y recevront ensuite leur colis de fin d’année.

2. Mr le Maire informe l’assemblée que la commune de Seninghem comptera 2 délégués titulaires mais aucun suppléant à la communauté de communes du Pays de Lumbres après les élections municipales de Mars 2014

3. Mr Le Maire présente à l’assemblée une demande d’information sur le chemin dit : « Les Chasses Marées » qui a été désaffecté et aliéné depuis le 30 Décembre 1985 par délibération du Conseil Municipal de l’époque. Après consultation du dossier, il est précisé que le chemin reste propriété de la commune. Le conseil municipal accepte qu’il soit entretenu par les riverains.

4. Deux demandes de subvention, (Secours Catholique et Maison familiale des Hauts Pays) sont refusées.

5. Le Conseil Municipal décide l’acquisition : d’une cuve double paroi 1000 l réglementaire pour stocker le fioul GNR nécessaire au tracteur ; d’une nouvelle bétonnière thermique en remplacement de celle qui a été volée ; et d’une petite tronçonneuse pour l’élagage des chemins.

6. L’association « AMMI » remercie la municipalité pour la subvention octroyée.

7. La cérémonie de vœux se déroulera le Dimanche 5 Janvier 2014 à 11h.

Le Maire,
C. TELLIER